Dans toute démocratie fondée sur l’État de droit, le respect des textes juridiques n’est pas une option : c’est une exigence de base. Mais cette exigence ne concerne pas seulement les grandes institutions de la République. Elle commence dès la cellule fondamentale de toute vie politique organisée : le parti politique. En Mauritanie, comme ailleurs, un parti n’est pas une simple étiquette électorale ou une boutique idéologique. Il est une entité juridique dotée de statuts, de règlements et d’obligations claires, librement acceptées par ses membres.
𝐋𝐞 𝐬𝐭𝐚𝐭𝐮𝐭 𝐝’𝐮𝐧 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢 𝐩𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐞𝐬𝐭, 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐬𝐨𝐧 𝐜𝐡𝐚𝐦𝐩 𝐝’𝐚𝐩𝐩𝐥𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧, 𝐥’é𝐪𝐮𝐢𝐯𝐚𝐥𝐞𝐧𝐭 𝐝’𝐮𝐧𝐞 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐭𝐢𝐭𝐮𝐭𝐢𝐨𝐧 : 𝐢𝐥 𝐝é𝐟𝐢𝐧𝐢𝐭 𝐥’𝐢𝐝𝐞𝐧𝐭𝐢𝐭é, 𝐥𝐞𝐬 𝐯𝐚𝐥𝐞𝐮𝐫𝐬, 𝐥𝐚 𝐥𝐢𝐠𝐧𝐞 𝐝𝐢𝐫𝐞𝐜𝐭𝐫𝐢𝐜𝐞, 𝐥𝐚 𝐬𝐭𝐫𝐮𝐜𝐭𝐮𝐫𝐞 𝐨𝐫𝐠𝐚𝐧𝐢𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥𝐥𝐞 𝐞𝐭 𝐥𝐞𝐬 𝐦é𝐜𝐚𝐧𝐢𝐬𝐦𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐝é𝐜𝐢𝐬𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢.
Il s’impose à tous les militants, à fortiori aux élus.
𝐐𝐮𝐚𝐧𝐭 𝐚𝐮 𝐫è𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐢𝐧𝐭é𝐫𝐢𝐞𝐮𝐫, 𝐢𝐥 𝐞𝐧 𝐜𝐨𝐧𝐬𝐭𝐢𝐭𝐮𝐞 𝐥𝐞 𝐩𝐫𝐨𝐥𝐨𝐧𝐠𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐩𝐫𝐚𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐞𝐭 𝐝𝐢𝐬𝐜𝐢𝐩𝐥𝐢𝐧𝐚𝐢𝐫𝐞, 𝐝é𝐭𝐚𝐢𝐥𝐥𝐚𝐧𝐭 𝐥𝐞𝐬 𝐦𝐨𝐝𝐚𝐥𝐢𝐭é𝐬 𝐝𝐞 𝐟𝐨𝐧𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐪𝐮𝐨𝐭𝐢𝐝𝐢𝐞𝐧.
Ces deux textes ont une valeur normative incontestable, et ils servent de référence devant les juridictions civiles et administratives en cas de litige interne.
Pourtant, la pratique politique en Mauritanie foule aux pieds ces principes fondamentaux. De nombreux députés siégeant à l’Assemblée nationale ont été investis, élus et hissés au pouvoir au nom d’un parti politique. 𝐌𝐚𝐢𝐬 𝐮𝐧𝐞 𝐟𝐨𝐢𝐬 𝐞𝐧 𝐩𝐨𝐬𝐭𝐞, 𝐢𝐥𝐬 𝐭𝐨𝐮𝐫𝐧𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐞 𝐝𝐨𝐬 à 𝐥𝐚 𝐬𝐭𝐫𝐮𝐜𝐭𝐮𝐫𝐞 𝐪𝐮𝐢 𝐥𝐞𝐬 𝐚 𝐩𝐨𝐫𝐭é𝐬 : ils refusent de cotiser, boudent les réunions, ignorent les lignes du parti, s’autoproclament “indépendants” tout en conservant le mandat obtenu grâce à l’étiquette qu’ils renient.
𝐏𝐢𝐫𝐞 𝐞𝐧𝐜𝐨𝐫𝐞 : 𝐜𝐞𝐫𝐭𝐚𝐢𝐧𝐬 𝐦𝐢𝐥𝐢𝐭𝐞𝐧𝐭 𝐚𝐜𝐭𝐢𝐯𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐜𝐫é𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐮𝐫 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐞 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢, 𝐩𝐚𝐫𝐟𝐨𝐢𝐬 𝐞𝐧 𝐩𝐥𝐞𝐢𝐧𝐞 𝐥é𝐠𝐢𝐬𝐥𝐚𝐭𝐮𝐫𝐞, 𝐭𝐨𝐮𝐭 𝐞𝐧 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐢𝐧𝐮𝐚𝐧𝐭 à 𝐬𝐢é𝐠𝐞𝐫 𝐬𝐨𝐮𝐬 𝐥𝐚 𝐛𝐚𝐧𝐧𝐢è𝐫𝐞 𝐝𝐮 𝐩𝐫𝐞𝐦𝐢𝐞𝐫. Ce comportement est non seulement une trahison politique, mais aussi un mépris manifeste du droit.
Car la loi est claire. 𝐋’𝐚𝐫𝐭𝐢𝐜𝐥𝐞 𝟔 𝐝𝐮 𝐂𝐨𝐝𝐞 é𝐥𝐞𝐜𝐭𝐨𝐫𝐚𝐥 𝐬𝐭𝐢𝐩𝐮𝐥𝐞 𝐪𝐮𝐞 « 𝐥𝐞𝐬 𝐜𝐚𝐧𝐝𝐢𝐝𝐚𝐭𝐮𝐫𝐞𝐬 𝐬𝐨𝐧𝐭 𝐟𝐚𝐢𝐭𝐞𝐬 𝐚𝐮 𝐧𝐨𝐦 𝐝𝐞𝐬 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢𝐬 𝐩𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐥é𝐠𝐚𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐫𝐞𝐜𝐨𝐧𝐧𝐮𝐬. 𝐋𝐚 𝐝é𝐜𝐥𝐚𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 𝐜𝐚𝐧𝐝𝐢𝐝𝐚𝐭𝐮𝐫𝐞 𝐞𝐬𝐭 𝐥𝐢𝐛𝐞𝐥𝐥é𝐞 𝐬𝐮𝐫 𝐩𝐚𝐩𝐢𝐞𝐫 à 𝐞𝐧-𝐭ê𝐭𝐞 𝐝𝐮 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢 𝐩𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞. » 𝐂𝐞𝐥𝐚 𝐬𝐢𝐠𝐧𝐢𝐟𝐢𝐞 𝐪𝐮𝐞 𝐥𝐞 𝐦𝐚𝐧𝐝𝐚𝐭 𝐚𝐩𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢𝐞𝐧𝐭 𝐩𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐚𝐮 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢, 𝐩𝐚𝐬 à 𝐥’𝐢𝐧𝐝𝐢𝐯𝐢𝐝𝐮 𝐬𝐞𝐮𝐥.
𝐃𝐞 𝐩𝐥𝐮𝐬, 𝐥’𝐚𝐫𝐭𝐢𝐜𝐥𝐞 𝟑 𝐧𝐨𝐮𝐯𝐞𝐚𝐮 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐥𝐨𝐢 𝐧°𝟐𝟎𝟏𝟐-𝟎𝟐𝟒 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢𝐬 𝐩𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐩𝐫é𝐜𝐢𝐬𝐞 𝐪𝐮𝐞 « 𝐧𝐮𝐥 𝐧𝐞 𝐩𝐞𝐮𝐭 ê𝐭𝐫𝐞 𝐚𝐟𝐟𝐢𝐥𝐢é à 𝐩𝐥𝐮𝐬 𝐝’𝐮𝐧 𝐬𝐞𝐮𝐥 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢 𝐩𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞. » 𝐂𝐞𝐭𝐭𝐞 𝐝𝐢𝐬𝐩𝐨𝐬𝐢𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐢𝐧𝐭𝐞𝐫𝐝𝐢𝐭 𝐞𝐱𝐩𝐥𝐢𝐜𝐢𝐭𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐚 𝐝𝐨𝐮𝐛𝐥𝐞 𝐚𝐩𝐩𝐚𝐫𝐭𝐞𝐧𝐚𝐧𝐜𝐞, 𝐲 𝐜𝐨𝐦𝐩𝐫𝐢𝐬 𝐝𝐞 𝐦𝐚𝐧𝐢è𝐫𝐞 𝐝𝐢𝐬𝐬𝐢𝐦𝐮𝐥é𝐞 : 𝐢𝐥 𝐞𝐬𝐭 𝐝𝐨𝐧𝐜 𝐣𝐮𝐫𝐢𝐝𝐢𝐪𝐮𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐢𝐧𝐜𝐨𝐡é𝐫𝐞𝐧𝐭 𝐞𝐭 𝐩𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐦𝐚𝐥𝐡𝐨𝐧𝐧ê𝐭𝐞 𝐝𝐞 𝐜𝐫é𝐞𝐫 𝐮𝐧𝐞 𝐧𝐨𝐮𝐯𝐞𝐥𝐥𝐞 𝐟𝐨𝐫𝐦𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐭𝐨𝐮𝐭 𝐞𝐧 𝐜𝐨𝐧𝐬𝐞𝐫𝐯𝐚𝐧𝐭 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐯𝐚𝐧𝐭𝐚𝐠𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐥𝐚 𝐯𝐢𝐬𝐢𝐛𝐢𝐥𝐢𝐭é 𝐥𝐢é𝐬 à 𝐮𝐧𝐞 𝐩𝐫é𝐜é𝐝𝐞𝐧𝐭𝐞 𝐚𝐟𝐟𝐢𝐥𝐢𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧.
Le plus grave reste le silence complice des institutions. 𝗡𝗶 𝗹𝗲 𝗺𝗶𝗻𝗶𝘀𝘁è𝗿𝗲 𝗱𝗲 𝗹’𝗜𝗻𝘁é𝗿𝗶𝗲𝘂𝗿 (𝗮𝘂𝘁𝗼𝗿𝗶𝘁é 𝗱𝗲 𝘁𝘂𝘁𝗲𝗹𝗹𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗽𝗮𝗿𝘁𝗶𝘀), 𝗻𝗶 𝗹𝗲 𝗯𝘂𝗿𝗲𝗮𝘂 𝗱𝗲 𝗹’𝗔𝘀𝘀𝗲𝗺𝗯𝗹é𝗲 𝗻𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻𝗮𝗹𝗲, 𝗻𝗶 𝗹𝗲𝘀 𝗶𝗻𝘀𝘁𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀 𝗱𝗲 𝗰𝗼𝗻𝘁𝗿ô𝗹𝗲 é𝗹𝗲𝗰𝘁𝗼𝗿𝗮𝗹 𝗻𝗲 𝘀𝗲𝗺𝗯𝗹𝗲𝗻𝘁 𝗿é𝗮𝗴𝗶𝗿.
Ce vide réglementaire et institutionnel fragilise toute la chaîne de crédibilité démocratique. 𝑪𝒂𝒓 𝒔𝒊 𝒖𝒏 é𝒍𝒖 𝒑𝒆𝒖𝒕 𝒕𝒓𝒂𝒉𝒊𝒓 𝒍𝒊𝒃𝒓𝒆𝒎𝒆𝒏𝒕 𝒍𝒆 𝒑𝒂𝒓𝒕𝒊 𝒒𝒖𝒊 𝒍’𝒂 𝒇𝒂𝒊𝒕 é𝒍𝒊𝒓𝒆, 𝒔𝒂𝒏𝒔 𝒆𝒏 𝒂𝒔𝒔𝒖𝒎𝒆𝒓 𝒍𝒆𝒔 𝒄𝒐𝒏𝒔é𝒒𝒖𝒆𝒏𝒄𝒆𝒔, 𝒂𝒍𝒐𝒓𝒔 𝒍𝒆 𝑷𝒂𝒓𝒍𝒆𝒎𝒆𝒏𝒕 𝒅𝒆𝒗𝒊𝒆𝒏𝒕 𝒖𝒏 𝒎𝒂𝒓𝒄𝒉é 𝒑𝒐𝒍𝒊𝒕𝒊𝒒𝒖𝒆 𝒅é𝒔𝒐𝒓𝒅𝒐𝒏𝒏é, 𝒔𝒂𝒏𝒔 𝒅𝒊𝒔𝒄𝒊𝒑𝒍𝒊𝒏𝒆, 𝒔𝒂𝒏𝒔 𝒍𝒐𝒚𝒂𝒖𝒕é, 𝒔𝒂𝒏𝒔 𝒄𝒂𝒅𝒓𝒆.
Et si les partis eux-mêmes ne peuvent pas faire respecter leurs propres textes pourtant validés par l’État lors de leur reconnaissance officielle alors c’est la notion même de démocratie organisée qui est vidée de son sens.
Il est donc urgent d’agir. Non pour restreindre le pluralisme, mais pour restaurer la responsabilité, la rigueur et la cohérence dans le fonctionnement partisan. Cela passe par une réforme législative renforçant :
•𝐥𝐞 𝐥𝐢𝐞𝐧 𝐣𝐮𝐫𝐢𝐝𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐞𝐧𝐭𝐫𝐞 𝐥𝐞 𝐦𝐚𝐧𝐝𝐚𝐭 𝐞𝐭 𝐥𝐞 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢 𝐝’𝐢𝐧𝐯𝐞𝐬𝐭𝐢𝐭𝐮𝐫𝐞 ;
•𝐥𝐞𝐬 𝐬𝐚𝐧𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐫𝐞 𝐥𝐞𝐬 é𝐥𝐮𝐬 𝐭𝐫𝐚𝐧𝐬𝐟𝐮𝐠𝐞𝐬 ;
•𝐥𝐚 𝐫𝐞𝐜𝐨𝐧𝐧𝐚𝐢𝐬𝐬𝐚𝐧𝐜𝐞 𝐝𝐮 𝐧𝐨𝐧-𝐜𝐮𝐦𝐮𝐥 𝐝’𝐚𝐩𝐩𝐚𝐫𝐭𝐞𝐧𝐚𝐧𝐜𝐞 𝐩𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐫é𝐞𝐥𝐥𝐞 𝐞𝐭 𝐣𝐮𝐫𝐢𝐝𝐢𝐪𝐮𝐞.
𝐂𝐚𝐫 𝐫𝐞𝐬𝐩𝐞𝐜𝐭𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐬𝐭𝐚𝐭𝐮𝐭𝐬 𝐝𝐞 𝐬𝐨𝐧 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐞 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐢, 𝐜𝐞 𝐧’𝐞𝐬𝐭 𝐩𝐚𝐬 𝐮𝐧𝐞 𝐟𝐨𝐫𝐦𝐚𝐥𝐢𝐭é. 𝐂’𝐞𝐬𝐭 𝐥𝐞 𝐩𝐫𝐞𝐦𝐢𝐞𝐫 𝐩𝐚𝐬 𝐯𝐞𝐫𝐬 𝐥𝐞 𝐫𝐞𝐬𝐩𝐞𝐜𝐭 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐭𝐢𝐭𝐮𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐚𝐥𝐞.
𝐒𝐘 𝐀𝐁𝐃𝐎𝐔𝐋𝐀𝐘𝐄
𝐒𝐞𝐜𝐫é𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞 𝐠é𝐧é𝐫𝐚𝐥 𝐝𝐞 𝐥𝐢𝐧𝐬𝐭𝐢𝐭𝐮𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 𝐥
𝐨𝐩𝐩𝐨𝐬𝐢𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝é𝐦𝐨𝐜𝐫𝐚𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐌𝐚𝐮𝐫𝐢𝐭𝐚𝐧𝐢𝐞𝐧𝐧𝐞.
𝐒𝐮𝐩𝐩𝐥é𝐚𝐧𝐭 𝐝𝐮 𝐝é𝐩𝐮𝐭é 𝐝𝐞 𝐥`𝐀𝐦é𝐫𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐝𝐮 𝐧𝐨𝐫𝐝